Les dons vont-ils résister à la crise économique et sociale ? Quelle régulation pour le financement participatif (crowdfunding) ? Comment se prémunir du risque de blanchiment en matière de générosité internationale ?
Ce sont quelques-unes des questions qui seront évoquées lors du colloque ICFO/Comité de la Charte du 23 mai prochain à l’Institut Pasteur, qui sera l’occasion de situer la France dans le monde l’appel à la générosité.
Programme
[nombre de place limité – participation sur invitation]
9h – Accueil des participants
9h30 – Mot d’accueil, Mme VANLERBERGHE, présidente de l’Institut Pasteur
9h35 – Ouverture du Colloque, Martina ZIEGERER, présidente de l’ICFO
SESSION DU MATIN : APERÇU GÉNÉRAL DU PAYSAGE DE LA GÉNÉROSITÉ
Modération : Édith ARCHAMBAULT, ancienne vice-présidente du Comité de la Charte
9h50 – La situation française
* Évolution du tissu associatif français, Viviane TCHERNONOG, Universitaire
* Les dons vont-ils résister à la crise économique et sociale ? Françoise SAMPERMANS,
présidente de France générosités
Échanges avec la salle
10h40 – Pause
11h10 – Comparaisons internationales
* Convergences et divergences dans les modes de financement et les régimes légaux et
fiscaux, Jean-Pierre VERCAMER, Associé Deloitte
* L’expérience d’un marché émergent, Javier GARCIA (Mexique), Asociación Confío
Échanges avec la salle
12h – Les grands enjeux de la régulation de l’appel à la générosité publique, Gérard de LA
MARTINIERE, président du Comité de la Charte
Échanges avec la salle
12h30 – Déjeuner-buffet et visite guidée du musée Louis Pasteur
SESSION DE L’APRÈS – MIDI : TABLES RONDES THÉMATIQUES
Modération : Gérard de LA MARTINIERE, président du Comité de la Charte
14h – Première Table Ronde : comment traiter la collecte Internet ?
* Floraison des initiatives (start-up, plateformes) fondées sur l’innovation technique
mais pas toujours habitées par la préoccupation déontologique.
* Quelle régulation pour le “crowdfunding” ?
* Où faut-il placer la frontière entre sollicitation publique et relations privées ?
* Faudra-t-il chercher à réguler directement les fournisseurs de services ?
Intervenants :
Bennett WEINER, BBB Wise Giving Alliance & Burkhard WILKE, Deutsches Zentralinstitut für soziale
Fragen
Philippe LEVEQUE, directeur général de CARE France
Antoine VACCARO, président du CERPHI
Arnaud BURGOT, vice-président de l’Association Financement Participatif France, co-fondateur d’Ulule
Michel THOMAS, conseiller référendaire, responsable du secteur Générosité publique au sein de la 5ème
chambre de la Cour des Comptes
15h15 – Pause
15h35 – Seconde Table Ronde : comment suivre les flux transnationaux de la générosité ?
* Développement des réseaux multinationaux au risque de l’opacité
* Des systèmes fiscaux sous pression qui engendrent une tentation de protectionnisme
* Une exposition au risque de blanchiment
* Le contrôle des organisations de solidarité internationale
* Initier les échanges d’information et développer la coopération entre les institutions
de surveillance
Intervenants :
Martina ZIEGERER, présidente de l’ICFO & John PELLOWE, Canadian Council of Christian Charities
Mahieddine KHELLADI, directeur général du Secours Islamique France
Jean-Baptiste CARPENTIER, directeur de TRACFIN
Dominique LEMAISTRE, directrice du mécénat, Fondation de France
Jean CHEVALLIER, expert bénévole du Comité de la Charte
16h50 – Résumé et conclusions, Martina ZIEGERER et Gérard de LA MARTINIERE
17h – Clôture du Colloque
